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Marques déposées par TETEGAN LUC
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CAPRICES D'INTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICES D'INTERIEUR
TETEGAN LUC

Numéro de dépôt :
99769050
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque CAPRICES D'INTERIEUR

Déposée le 15 janvier 1999 par TETEGAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPRICES D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est TETEGAN LUC, domicilié(e) 26 LES COMBES DU BOULDOU, 12510 DRUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETEGAN LUC - France.

La marque CAPRICES D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES D'INTERIEUR est expirée depuis le 15 janvier 2009.


TETEGAN LUC - 26 LES COMBES DU BOULDOU, 12510 DRUELLE - France


TETEGAN LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Décoration d'intérieur.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.