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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TETE NOIRE
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MENIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENIER
TETE NOIRE, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
93460272
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque MENIER

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETE NOIRE domicilié(e) Marville,24130 PRIGONRIEUX (dossier no 2232537) - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 582 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2232537) - 92593 - France.

La marque MENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENIER est expirée depuis le 19 mars 2013.

TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARVILLE , MARQUAY , TETE NOIRE


TETE NOIRE, SA à Conseil d'Administration - Marville,24130 PRIGONRIEUX (dossier no 2232537) - 24130 - France - SIREN 775582471


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2232537) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232537 - Publication au BOPI 2002-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.