Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHAMP
TETAZ OLIVIER
Numéro de dépôt :
99807918
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHAMP
Déposée le 11 août 1999 par TETAZ OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAMP »
Le déposant est TETAZ OLIVIER, domicilié(e) 5 LE COLIU, 73100 MOUXY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETAZ OLIVIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet total n°332895 - Publication au BOPI 2001-10-16
Inscription le 21 mai 2001 - Rejet partiel n°323971 - Publication au BOPI 2001-05-21
Inscription le 8 novembre 2000 - Rejet partiel n°311182 - Publication au BOPI 2000-11-08
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
* vêtements notamment vêtements de sports (autre que de plongée) * chaussures y compris chaussures de sports (à l'exception des chaussures orthopédiques) * chapellerie notamment chapellerie de sports * articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) y compris balles et ballons * services de publicité notamment dans le domaine du sport, gestion d'activités et d'événements sportifs, gestion et promotion commerciales d'athlètes sportifs et d'évènements sportifs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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