Marque expirée - Marque en non vigueur

BUSINESS SYSTEMS ADVANCED
TETAZ OLIVIER

Numéro de dépôt :
1554342
Date de dépôt :
24/09/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
24/09/2019

Présentation de la marque BUSINESS SYSTEMS ADVANCED

Déposée le 24 septembre 1989 par TETAZ OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BUSINESS SYSTEMS ADVANCED »

Le déposant est TETAZ OLIVIER domicilié(e) 5, Le Coliu - 73100 - MOUXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUSINESS SYSTEMS ADVANCED est expirée depuis le 24 septembre 2019.

TETAZ OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : BARNETT , BUSINESS CARDS , la siberienne , TEAM , BSA , GRIPY , B BARNETT , TRAINER


TETAZ OLIVIER - 5, Le Coliu - 73100 - MOUXY - France


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153023 - Publication au BOPI 1999-09-17

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423142 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, brochures, cartes géographiques, livres, publications;aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations, évaluations, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires;agences d'import-export, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, consultations pour les questions de personnel, engagement de personnel, étude de marché, recherche de marché, bureaux de placement, conseils en propriété industrielle, relations-publiques, information statistique, service de mercatique;exploitation de brevets, dessin industriel, gérance de droits d'auteur, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), exploitation de brevets, restaurants libre-service, programmation pour ordinateurs;accompagnement de voyageurs, organisations d'excursions et de voyages, location et réservation de places (transports), visites touristiques;formation, enseignement, édition de textes,publication de livres, abonnement à des journaux, orientation professionnelle, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; organisation de manifestations, salons expositions, réservation d'hôtels et de places de restaurant

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.