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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TETA
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Q.GROUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q.GROUP
TETA (S.A.)

Numéro de dépôt :
92402940
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque Q.GROUP

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) TETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q.GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETA domicilié(e) ZA de Chanteloup 1 avenue Antoine Bourdelle, 93603 AULNAY SOUS BOIS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETA A l'attention de Monsieur Ph.VIEL - France.

La marque Q.GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q.GROUP est expirée depuis le 28 janvier 2002.

TETA a également déposé les autres marques suivantes : TETA T TETA THÊTA TETA TERTIAIRE EQUIPEMENT THERMIQUE AÉRAULIQUE


TETA (S.A.) - ZA de Chanteloup 1 avenue Antoine Bourdelle, 93603 AULNAY SOUS BOIS Cédex - France


TETA A l'attention de Monsieur Ph.VIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Ingénieurs Conseils spécialisés en électricité et fluides de bâtiment

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