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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TESTUT AEQUITAS
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PERLE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE NOIRE
TESTUT AEQUITAS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1359821
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996

Présentation de la marque PERLE NOIRE

Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) TESTUT AEQUITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TESTUT AEQUITAS domicilié(e) 35, rue du Ballon, Z.I. des Richardets, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque PERLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE NOIRE est expirée depuis le 20 juin 1996.

TESTUT AEQUITAS a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE , TELEROMAINE , ISIS , PYTHON , TENSIOMETRE DU DOCTEUR CASAL , SIRIUS , LE TICPAQ , BANCO , TESTUT , CALICE


TESTUT AEQUITAS, (Société Anonyme) - 35, rue du Ballon, Z.I. des Richardets, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Balances et bascules électroniques.