DOMAINE DE RAVEL
Présentation de la marque DOMAINE DE RAVEL
Déposée le 19 novembre 1987 par TESTUD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE RAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE RAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE RAVEL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368616 - Publication au BOPI 2008-03-31
Renouvellement sans limitation n°2114526 - Publication au BOPI 1998-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 16 juin 1998 - Recours en restauration n°256306 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 24 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°256950 - Publication au BOPI 1998-06-24
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675866 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-03-16