Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEUR DE PLAISANCE
Numéro de dépôt :
1483929
Date de dépôt :
03/10/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
03/10/1993
Présentation de la marque SIEUR DE PLAISANCE
Déposée le 3 octobre 1983 par TESTAUD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « SIEUR DE PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEUR DE PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEUR DE PLAISANCE est expirée depuis le 3 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05