Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEENS VALLEY
TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE) (S.A.)

Numéro de dépôt :
94527152
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque QUEENS VALLEY

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEENS VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE domicilié(e) BATIMENT AMPERE C5 - B.P. 304, 93153 LE BLANC MESNIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 145 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE) CENTRE D'AFFAIRES PARIS NORD - France.

La marque QUEENS VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEENS VALLEY est expirée depuis le 29 juin 2004.

TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE K


TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE) (S.A.) - BATIMENT AMPERE C5 - B.P. 304, 93153 LE BLANC MESNIL CEDEX - France - SIREN 350145926


TEST-RITE INTERNATIONAL (FRANCE) CENTRE D'AFFAIRES PARIS NORD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).