Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TESSONNEAU Raoul
/
CHATEAU LA CROIX PICARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX PICARD
TESSONNEAU Raoul

Numéro de dépôt :
93483372
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/09/2013

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX PICARD

Déposée le 8 septembre 1993 par TESSONNEAU Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est TESSONNEAU Raoul domicilié(e) Aux Hivers,33390 BERSON (dossier no 2248975) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TESSONNEAU Raoul domicilié(e) Aux Hivers,33390 BERSON (dossier no 2248975) - 33390 - France.

La marque CHATEAU LA CROIX PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX PICARD est expirée depuis le 3 septembre 2013.


TESSONNEAU Raoul - Aux Hivers,33390 BERSON (dossier no 2248975) - 33390 - France


Monsieur TESSONNEAU Raoul - Aux Hivers,33390 BERSON (dossier no 2248975) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2003 n°2248975 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX PICARD"