Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SYMBOLES D'OR DE LA CROISSANCE
TESSON Patrick Marie Robert

Numéro de dépôt :
1743642
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999
LES SYMBOLES D\'OR DE LA CROISSANCE de TESSON Patrick Marie Robert

Présentation de la marque LES SYMBOLES D'OR DE LA CROISSANCE

Déposée le 23 novembre 1989 par TESSON Patrick Marie Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SYMBOLES D'OR DE LA CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TESSON Patrick Marie Robert, domicilié(e) 33 rue Fromenteau, 91120 Juvisy sur Orge - France.

La marque LES SYMBOLES D'OR DE LA CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SYMBOLES D'OR DE LA CROISSANCE est expirée depuis le 23 novembre 1999.

TESSON Patrick Marie Robert a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DE FRANCE DES ENTREPRISES MECENES , LE TROPHEE DU MECENAT D'ENTREPRISE , LES SYMBOLES D'OR DE LA CROISSANCE , CONSCIENCE 2 , LA TRANS-ILE-DE-FRANCE , ALTERNAT


TESSON Patrick Marie Robert - 33 rue Fromenteau, 91120 Juvisy sur Orge - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Or et produits en or non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques en or, pierres précieuses, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matière plastique pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.