Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLE SAINT BENOIT
TESSON Gérard, Bernard, Camille, Gabriel

Numéro de dépôt :
1392858
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/01/1997
CAILLE SAINT BENOIT de TESSON Gérard

Présentation de la marque CAILLE SAINT BENOIT

Déposée le 29 janvier 1987 par TESSON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CAILLE SAINT BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TESSON Gérard, Bernard, Camille, Gabriel, domicilié(e) 29, rue Debussy, 85000 LA ROCHE SUR YON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLE - France.

La marque CAILLE SAINT BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLE SAINT BENOIT est expirée depuis le 29 janvier 1997.

TESSON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CAILLE BARBECUE , CAILLE SAINT BENOIT , CAILLE BARBECUE


TESSON Gérard, Bernard, Camille, Gabriel - 29, rue Debussy, 85000 LA ROCHE SUR YON. - France


VIOLLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Caille d'élevage destinée à la consommation, vendue en état de consommation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.