Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Coume
M. TESSIER

Numéro de dépôt :
99830228
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque Domaine de la Coume

Déposée le 21 décembre 1999 par monsieur TESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Domaine de la Coume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est monsieur TESSIER domicilié(e) 1 Allée de Longchaup, 92150 Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESSIER Patrice - France.

La marque Domaine de la Coume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Coume est expirée depuis le 21 décembre 2009.

TESSIER a également déposé les autres marques suivantes : LE CONCERT IMPROMPTU , SNOW'KART , tessier , Tandemski , DUALSKI , Tandemski , VFC Vertical Flex Concept


M. TESSIER - 1 Allée de Longchaup, 92150 Suresnes - France


TESSIER Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vins AOC. Vins doux naturel/Rivesalte, Vins de pays Muscat de Rivesalte provenant du domaine de la Courme.