Domaine de la Coume
Présentation de la marque Domaine de la Coume
Déposée le 21 décembre 1999 par monsieur TESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Domaine de la Coume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de la Coume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Coume est expirée depuis le 21 décembre 2009.
TESSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04