Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVERNY
Numéro de dépôt :
1483860
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
11/06/1997
Présentation de la marque CHEVERNY
Déposée le 11 juin 1987 par TESSIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483860.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 11 juin 1997.
TESSIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05