Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT DOMAINE DE PAIMPARE
TESSIER MICHEL

Numéro de dépôt :
1625477
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
31/10/2000
MT DOMAINE DE PAIMPARE de TESSIER MICHEL

Présentation de la marque MT DOMAINE DE PAIMPARE

Déposée le 31 octobre 1990 par TESSIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MT DOMAINE DE PAIMPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TESSIER MICHEL, domicilié(e) 25 Rue Rabelais, 49750 SAINT LAMBERT DU LATTAY - France.

La marque MT DOMAINE DE PAIMPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT DOMAINE DE PAIMPARE est expirée depuis le 31 octobre 2000.

TESSIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PROMESSE MAGAZINE , MT MICHEL TESSIER CREATIONS , ST GILLES CROIX DE VIE magazine , CHALLANS magazine , AMIBIJOR , ASTRID HERLAUD , DEFILES DE MODE , QUATRE SAISONS à SAINT GILLES CROIX DE VIE


TESSIER MICHEL - 25 Rue Rabelais, 49750 SAINT LAMBERT DU LATTAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée