equatoria
Présentation de la marque equatoria
Déposée le 8 février 2011 par TESSIER MARIE-FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « equatoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque equatoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque equatoria est expirée depuis le 8 février 2021.
TESSIER MARIE-FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565534 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Inscription le 15 juin 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°577723 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 26 juillet 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°579775 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26