Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET HOME
TESSIER Gaëlle

Numéro de dépôt :
3863411
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
SWEET HOME de TESSIER Gaëlle

Présentation de la marque SWEET HOME

Déposée le 30 septembre 2011 par TESSIER Gaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est TESSIER Gaëlle domicilié(e) 22 rue des Brisants - 97434 - SAINT-GILLES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWEET HOME domicilié(e) 22 rue des Brisants - 97434 - SAINT-GILLES-LES-BAINS - France.

La marque SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET HOME est expirée depuis le 30 septembre 2021.


TESSIER Gaëlle - 22 rue des Brisants - 97434 - SAINT-GILLES-LES-BAINS - France


SWEET HOME - 22 rue des Brisants - 97434 - SAINT-GILLES-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).