Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNET
Monsieur TESSIER Edmond

Numéro de dépôt :
1041965
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque RAYNET

Déposée le 7 décembre 1976 par monsieur TESSIER Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « RAYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TESSIER Edmond domicilié(e) 5, rue des Petites Ecuries - 44000 NANTES - France.

La marque RAYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08


Monsieur TESSIER Edmond - 5, rue des Petites Ecuries - 44000 NANTES - France


Inscription - Transmission de propriété n°10296 - Publication au BOPI 1978-039

Machine, outil à main pour couper les carreaux de grès faïence, et assimilés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).