Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSEQURE
TESSIER David

Numéro de dépôt :
3301254
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2014
ECOSEQURE de TESSIER David

Présentation de la marque ECOSEQURE

Déposée le 29 juin 2004 par TESSIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSEQURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est TESSIER David domicilié(e) 15 B rue des Fleurs,68870 BRINCKHEIM - 68870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David TESSIER domicilié(e) 15 B rue des Fleurs,68870 BRINCKHEIM - 68870 - France.

La marque ECOSEQURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSEQURE est expirée depuis le 29 juin 2014.


TESSIER David - 15 B rue des Fleurs,68870 BRINCKHEIM - 68870 - France


Monsieur David TESSIER - 15 B rue des Fleurs,68870 BRINCKHEIM - 68870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; entreposage de données ou de documents stockés électroniquement. Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services juridiques ; études de projet technique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel ; programmation pour ordinateur ; conversions de données et programme informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle de la qualité ; conversion de documents d'un support physique vers un support éléectronique ; consultation sur la protection de l'environnement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.