Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tessier LA TECHNOLOGIE DU SKI ASSIS
TESSIER SARL Avenue d'Italie

Numéro de dépôt :
3177417
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
31/07/2012
Tessier LA TECHNOLOGIE DU SKI ASSIS de TESSIER  Avenue d\'Italie

Présentation de la marque Tessier LA TECHNOLOGIE DU SKI ASSIS

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TESSIER Avenue d'Italie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Tessier LA TECHNOLOGIE DU SKI ASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TESSIER Avenue d'Italie domicilié(e) Atelier n° 7,73300 Saint Jean de Maurienne - 73300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 840 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TESSIER domicilié(e) Avenue d'Italie Atelier n° 7,73300 Saint Jean de Maurienne - 73300 - France.

La marque Tessier LA TECHNOLOGIE DU SKI ASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tessier LA TECHNOLOGIE DU SKI ASSIS est expirée depuis le 31 juillet 2012.


TESSIER SARL Avenue d'Italie - Atelier n° 7,73300 Saint Jean de Maurienne - 73300 - France - SIREN 432840932


SARL TESSIER - Avenue d'Italie Atelier n° 7,73300 Saint Jean de Maurienne - 73300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils d'enseignement du ski destinés notamment aux personnes handicapées ; appareils nautiques destinés notamment au personnes handicapées ; appareils de secours (sauvetage) ; vêtements de protection contre les accidents et dispositifs de protection contre les accidents. Appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur neige, destinés notamment aux personnes handicapées ; housses adaptées aux appareils de locomotion visés ci-dessus ; carrosseries adaptées aux appareils de locomotion visés ci-dessus ; harnais et ceintures de sécurité adaptés aux appareils de locomotion visés ci-dessus ; dispositifs de portage destinés aux automobiles et adaptés aux appareils de locomotion visés ci-dessus. Articles de sport, à savoir : appareils adaptables sur des skis et destinés notamment aux personnes handicapées ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) adaptés notamment aux personnes handicapées. Service de réparation, d'installation, d'entretien et de nettoyage de tout appareil de locomotion destiné notamment aux personnes handicapées. Service de formation et d'éducation, de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à but culturel, éducatif ou de divertissement. Tous ces services étant notamment relatifs aux personnes handicapées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.