DOMAINE DES HAUTS DE SANZIERS
Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS DE SANZIERS
Déposée le 5 février 1979 par TESSIER Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saumur), la marque française « DOMAINE DES HAUTS DE SANZIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES HAUTS DE SANZIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS DE SANZIERS est expirée depuis le 5 février 1989.
TESSIER Alphonse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037