Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ODR
TESSI TMS, SAS

Numéro de dépôt :
3743322
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ODR de TESSI TMS

Présentation de la marque ODR

Déposée le 2 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSI TMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSI TMS domicilié(e) Boulevard des Arpents - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 801 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESSI domicilié(e) 177 cours de la libération - 38029 - GRENOBLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TESSI TMS a également déposé les autres marques suivantes : colisflash , caddycash , clients only , VIRTUALIVE , PROMOTION ON LINE , HAPPY PASS , 72 HEURES PROMO , MY PRODUCT , optistock , LA BOX HAPPY PASS


TESSI TMS, SAS - Boulevard des Arpents - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 649801826


TESSI - 177 cours de la libération - 38029 - GRENOBLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582067 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Gestion d'une mécanique promotionnelle dont le but est le remboursement partiel ou total d'un ou plusieurs produits, ou services, suite à la demande du consommateur et sur la base de preuve d'achats ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Gestion d'une mécanique promotionnelle dont le but est le remboursement partiel ou total d'un ou plusieurs produits, ou services, suite à la demande du consommateur et sur la base de preuve d'achats ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Gestion d'une mécanique promotionnelle dont le but est le remboursement partiel ou total d'un ou plusieurs produits, ou services, suite à la demande du consommateur et sur la base de preuve d'achats.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.