Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOS CAPTURE
TESSI PAIEMENTS SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3051963
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2030
BOS CAPTURE de TESSI PAIEMENTS SERVICES

Présentation de la marque BOS CAPTURE

Déposée le 13 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSI PAIEMENTS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOS CAPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSI PAIEMENTS SERVICES domicilié(e) 45 RUE SAINT JEAN DE DIEU, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 632 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TESSI PAIEMENTS SERVICES C/O TESSI SERVICES, TESSI SERVICES, Mme Pietruczynik Sylwia domicilié(e) 14 rue des Arts et Métiers, Bâtiment Emeraude, 38027 Grenoble cedex - France.

La marque BOS CAPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOS CAPTURE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.

TESSI PAIEMENTS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : BOS CONTROL , BOS TRI , BOS MANAGER , SCANTOPAY , SCANTOPAY RETAIL , BOS EIC , BOS SI , BOS VIDEO , BOS COLLECT , SCANTOPAY OFFICE


TESSI PAIEMENTS SERVICES, SAS - 45 RUE SAINT JEAN DE DIEU, 69007 LYON - France - SIREN 380632539


TESSI PAIEMENTS SERVICES C/O TESSI SERVICES, TESSI SERVICES, Mme Pietruczynik Sylwia - 14 rue des Arts et Métiers, Bâtiment Emeraude, 38027 Grenoble cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514238 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523547 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Renouvellement sans limitation le 13 août 2010 n°2448659 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-13

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532715 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760750 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

Appareils et instruments de contrôle permettant la vérification et l'authentification de chèques bancaires, appareils de traitement de l'information des chèques à partir d'images magnétiques, appareils de digitalisation et d'enregistrement de chèques bancaires, imprimantes, appareils permettant le traitement des chèques, virements et prélèvements, appareils de transmission de l'image, lecteurs de chèques, appareils pour le recouvrement des chèques, appareils pour la gestion bancaire entre l'utilisateur et la banque dans le domaine des chèques;

Services de vérification de chèques, services de traitement des chèques, services de recouvrement des chèques, services de gestion bancaire entre l'utilisateur et la banque dans le domaine des chèques;

Services d'installation, de maintenance, de réparation de ces appareils et instruments. Location de ces appareils et instruments;

Télécommunications, services de transmission d'images et de sons par lignes téléphoniques, par réseaux de télécommunication, tel qu'Internet, par télématique. Communications téléphoniques, télématiques via Internet, communications par terminaux d'ordinateurs;

Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration de logiciels. Services de recherche dans le domaine de la monétique et du traitement des chèques. Location de logiciels informatiques.