Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSI GED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCUBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSI GED domicilié(e) 56 rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 164 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TESSI SERVICES domicilié(e) 177 cours de la Libération - 28029 - GRENOBLE cedex 02 - France.
La marque DOCUBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259866.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TESSI GED, SAS - 56 rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 352164537
TESSI SERVICES - 177 cours de la Libération - 28029 - GRENOBLE cedex 02 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561591 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539979 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels permettant de gérer et fédérer l'ensemble des informations et documents d'une entreprise ; logiciels de contrôle de la circulation et du cheminement des documents de l'entreprise ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciel permettant de restituer chaque document dans son format d'origine ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; matériel informatique, à savoir, ordinateurs, scanners, serveurs, permettant l'archivage et la gestion documentaire ; ordinateurs. Gestion de fichiers informatiques intégrant le stockage, l'indexation, la mise en forme de documents ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'information dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la gestion des documents de l'entreprise. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support téléphonique : conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques), hébergement de sites informatiques (sites Web) ; mise à jour de logiciels ; services de reconstitution de bases de données ; conception (élaboration) de site Web permettant aux utilisateurs autorisés d'une entreprise de consulter des documents stockés dans des bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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