Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAPANN
TESSE Alain

Numéro de dépôt :
1442162
Date de dépôt :
28/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1997
SEAPANN de TESSE Alain

Présentation de la marque SEAPANN

Déposée le 28 décembre 1987 par TESSE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAPANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TESSE Alain, domicilié(e) 25, av. Lefevre, 94420 LE PLESSIS-TREVISE. Tél. 45.76.83.98. - France.

La marque SEAPANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAPANN est expirée depuis le 28 décembre 1997.

TESSE Alain a également déposé les autres marques suivantes : SEAR , REGLE DE SELECTION DES THERMOPLASTES , SELECTOR , SEALECTOR , ECOMOUL , REGLE DE SELECTION DES THERMOPLASTES , ECOMOUL , SCI JUSTINE LANGLOIS , SEAP ROBO , SYSTEM ECOMOUL


TESSE Alain - 25, av. Lefevre, 94420 LE PLESSIS-TREVISE. Tél. 45.76.83.98. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.