Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAGODE
Numéro de dépôt :
1415826
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/1997
Présentation de la marque PAGODE
Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) TESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGODE est expirée depuis le 25 juin 1997.
TESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50