Marque enregistrée - Marque en vigueur

Balancelle
Madame Tess Mc Carthy

Numéro de dépôt :
4620844
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
Balancelle de Tess Mc Carthy

Présentation de la marque Balancelle

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par madame Tess Mc Carthy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Balancelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est madame Tess Mc Carthy domicilié(e) 27 Le Haffond - 29120 - Combrit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tess Mc Carthy, Madame Tess Mc Carthy domicilié(e) 27 Le Haffond - 29120 - Combrit - France.

La marque Balancelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balancelle arrivera à expiration en date du 5 février 2030.


Madame Tess Mc Carthy - 27 Le Haffond - 29120 - Combrit - France


Tess Mc Carthy, Madame Tess Mc Carthy - 27 Le Haffond - 29120 - Combrit - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Inscription le 26 mai 2020 - Retrait partiel n°787567 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements.