Marque enregistrée - Marque en vigueur

tesca
TESCA GROUP

Numéro de dépôt :
4433487
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
tesca de TESCA GROUP

Présentation de la marque tesca

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par TESCA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tesca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est TESCA GROUP domicilié(e) 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 BOULEVARD DE MÉNILMONTANT - 75011 - PARIS - France.

La marque tesca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tesca arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

TESCA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : T


TESCA GROUP - 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 BOULEVARD DE MÉNILMONTANT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 5 novembre 2018 - Retrait partiel n°737299 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 22 février 2019 - Renonciation partielle n°749859 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Appuis-tête pour sièges de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules, ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir garniture de cuir pour meubles; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;

Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc, fils de chanvre, fils de coton, fils de jute, fils de laine, fils de lin, fils de soie, fils de caoutchouc, fils de verre, fils en matière plastique, fils élastiques, ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus de coton, de laine, de lin ; tissus adhésifs collables à chaud ; moleskine (tissu), plaids, matières textiles, velours, ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;

Services de réparation de capitonnage ; entretien, nettoyage et réparation du cuir, ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;

Service de traitement des matériaux et notamment pour l'infroissabilité, l'imperméabilisation et la peinture des tissus ; services d'apprêtage, d'ignifugation, de teinture, de traitement et de blanchiment des textiles ; couture, laminage, impression de dessins, ourdissage, sérigraphie, ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;

Services de recherches techniques en matières textiles et en matière de véhicules automobiles ; services d'essais de textiles ; services de dessin industriel ; services de recherches en mécanique, ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile.