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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS
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TesaXtract
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TesaXtract
TESALYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4287315
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
TesaXtract de TESALYS

Présentation de la marque TesaXtract

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TesaXtract » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS domicilié(e) 10 BD VIVIER MERLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 475 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque TesaXtract a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TesaXtract arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

TESALYS a également déposé les autres marques suivantes : TESASHRED , Tesalys , TESALYS MAKING BIOMEDICAL WASTE SAFE


TESALYS, Société par actions simplifiée - 10 BD VIVIER MERLE - 69003 - LYON - France - SIREN 750475527


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Paniers d'extraction des déchets [parties de machine] ; Bacs d'extraction des déchets [parties de machine] ; Machines pour le broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; compacteurs pour les détritus ; Appareils de manutention [chargement et déchargement] ; manipulateurs industriels [machines] ; machines-outils ; centrifugeuses [machines] ; compresseurs [machines] ; machines de concassage ; installations de condensation ; condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; découpeuses ; capots [parties de machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; pulvérisateurs [machines] ; machines pour la transformation de matières plastiques ; appareils de broyage pour recyclage [machines] ; machines à vapeur ; treuils ; transporteurs ; trémies pour le déchargement mécanique ;

Récipients spéciaux pour déchets médicaux ; sacs spéciaux pour déchets médicaux ; filets [sacs] spéciaux pour déchets médicaux ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; mobilier spécial à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; bassins à usage médical ; sacs à glace à usage médical ;

Appareils de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; filtres de traitement d'eau ; appareils de traitement de l'air ; fours pour le traitement des déchets ; appareils pour le traitement des eaux usées ; appareils de chauffage pour le traitement des déchets ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; incinérateurs ; pompes à chaleur stérilisateurs ; stérilisateurs d'eau ; stérilisateurs d'air.