Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tesalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS domicilié(e) 10 BD VIVIER MERLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 475 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque Tesalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TESALYS, Société par actions simplifiée - 10 BD VIVIER MERLE - 69003 - LYON - France - SIREN 750475527
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Machines pour le broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; centrifugeuses [machines] ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs [machines] ; machines de concassage ; installations de condensation ; condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; découpeuses ; capots [parties de machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; manipulateurs industriels [machines] ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; pulvérisateurs [machines] ; machines pour la transformation de matières plastiques ; appareils de broyage pour recyclage [machines] ; machines à vapeur ; treuils ; transporteurs ; trémies pour le déchargement mécanique ; appareils de lavage ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; machines et appareils de nettoyage électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; vaporisateurs à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; récipients spéciaux pour déchets médicaux ; bassins à usage médical ; sacs à glace à usage médical ; sacs spéciaux pour déchets médicaux ;
Appareils de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; fourneaux électriques à traitement thermique ; filtres de traitement d'eau ; appareils de traitement de l'air ; fours pour le traitement des déchets ; appareils pour le traitement des eaux usées ; appareils de chauffage pour le traitement des déchets ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud ; appareils de conditionnement d'air ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils de désinfection ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; incinérateurs ; pompes à chaleur ; installations de production de vapeur ; installations pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; stérilisateurs ; stérilisateurs d'eau ; stérilisateurs d'air ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ;
Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; bandes adhésives pour le ménage ; adhésifs [matières collantes] pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; boîtes en carton ou en papier ;
Récipients destinés à la collecte de déchets (poubelles) ; poubelles ; bassins [récipients] ; récipients pour le ménage ; seaux ; baquets ; pots ; pots de chambre ; ustensiles de ménage ;
Services d'installation, entretien, nettoyage et réparation de machines de traitement des déchets ; désinfection ; entretien de mobilier ; informations en matière de réparation ; location de machines de traitement des déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Tesalys"
