Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANTAISE DES EAUX TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT SOAF
TES

Numéro de dépôt :
94521100
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque NANTAISE DES EAUX TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT SOAF

Déposée le 20 mai 1994 par la société TES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANTAISE DES EAUX TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT SOAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société TES domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 393 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque NANTAISE DES EAUX TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT SOAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTAISE DES EAUX TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT SOAF est expirée depuis le 20 mai 2004.

TES a également déposé les autres marques suivantes : REBORN-ELECTRONICS , ACTADEM


TES - Zone Industrielle de la Gare, 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 382393676


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309166 - Publication au BOPI 2000-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de lavage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers; incinérateurs de boues.Construction d'édifices; entreprises de fumisterie, travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture; travaux publics, travaux ruraux; location d'outils et de matériel de construction, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparation, transformation de vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation; travaux de cordonnerie; réparation de mobilier; d'instruments et d'outils; services de maintenance de stations d'épuration.Services de traitement des eaux; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide; services de lutte contre la pollution, notamment service de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.