Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TES NANTAISE DES EAUX INGENIERIE EAUX
TES - NANTAISE DES EAUX

Numéro de dépôt :
96621213
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque TES NANTAISE DES EAUX INGENIERIE EAUX

Déposée le 16 avril 1996 par la société TES - NANTAISE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TES NANTAISE DES EAUX INGENIERIE EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société TES - NANTAISE DES EAUX domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 393 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque TES NANTAISE DES EAUX INGENIERIE EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TES NANTAISE DES EAUX INGENIERIE EAUX est expirée depuis le 16 avril 2006.


TES - NANTAISE DES EAUX - Zone Industrielle de la Gare, 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 382393676


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309166 - Publication au BOPI 2000-10-11

Errata - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de lavage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour les traitements des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers; incinérateurs de boues. Construction d'édifices; entreprises de fumisterie, travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie de couverture; travaux publics, travaux ruraux; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extrateurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparation, transformation de vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation; travaux de cordonnerie; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils; service de maintenance de stations d'épuration. Service de traitement des eaux; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide, services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.