Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN VALLEY
TERZIBACHIAN Edouard

Numéro de dépôt :
1677241
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2021
SUN VALLEY de TERZIBACHIAN Edouard

Présentation de la marque SUN VALLEY

Déposée le 27 juin 1991 par TERZIBACHIAN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TERZIBACHIAN Edouard domicilié(e) 41, rue Charles Kaddouz - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque SUN VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 27 juin 2021.

TERZIBACHIAN Edouard a également déposé les autres marques suivantes : DIAMOND DUST , BIG SURF , S SUN VALLEY


TERZIBACHIAN Edouard - 41, rue Charles Kaddouz - 13012 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201627 - Publication au BOPI 2001-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357810 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366536 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474557 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Inscription le 22 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°672529 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22

Inscription le 22 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672530 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22

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