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Marques déposées par TERZIBACHIAN Edouard
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SUN VALLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN VALLEY
TERZIBACHIAN Edouard

Numéro de dépôt :
1228644
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2003
SUN VALLEY de TERZIBACHIAN Edouard

Présentation de la marque SUN VALLEY

Déposée le 24 février 1983 par TERZIBACHIAN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TERZIBACHIAN Edouard, domicilié(e) 41 Rue Charles Kaddouz, 13012 MARSEILLE (dossier no 2015031) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2015031) - France.

La marque SUN VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 24 février 2003.

TERZIBACHIAN Edouard a également déposé les autres marques suivantes : SUN VALLEY , DIAMOND DUST , SNO , WESS , BIG SURF , ONLY YOU , TWILL , S SUN VALLEY


TERZIBACHIAN Edouard - 41 Rue Charles Kaddouz, 13012 MARSEILLE (dossier no 2015031) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2015031) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1993 n°2015031 - Publication au BOPI 1993-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357810 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366536 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 10 septembre 2009 - Concession de licence n°506013 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

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