Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COUSTEAU DANIS
Numéro de dépôt :
1110384
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU COUSTEAU DANIS
Déposée le 9 octobre 1979 par monsieur TERZARIOL Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU COUSTEAU DANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COUSTEAU DANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU COUSTEAU DANIS est expirée depuis le 9 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018