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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terval France
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BIOVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVAL
Terval France SARL

Numéro de dépôt :
3563940
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
BIOVAL de Terval France

Présentation de la marque BIOVAL

Déposée le 19 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terval France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terval France domicilié(e) 1810 Avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terval France domicilié(e) 1810 Avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVAL est expirée depuis le 19 mars 2018.


Terval France SARL - 1810 Avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France


Terval France - 1810 Avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.