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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERTRAIS
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DETECVEL L'ESPRIT DE LA QUALITE D'IMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETECVEL L'ESPRIT DE LA QUALITE D'IMAGE
SARL TERTRAIS

Numéro de dépôt :
93469766
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2003

Présentation de la marque DETECVEL L'ESPRIT DE LA QUALITE D'IMAGE

Déposée le 21 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DETECVEL L'ESPRIT DE LA QUALITE D'IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERTRAIS domicilié(e) Z.A. la pointe, 35380 PLELAN LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 326 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR; TERTRAIS Rémi - France.

La marque DETECVEL L'ESPRIT DE LA QUALITE D'IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETECVEL L'ESPRIT DE LA QUALITE D'IMAGE est expirée depuis le 21 mai 2003.


SARL TERTRAIS - Z.A. la pointe, 35380 PLELAN LE GRAND - France - SIREN 345326656


MR; TERTRAIS Rémi - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316186 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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