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Marques déposées par TERTRAIS EMMANUEL
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GRATTOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATTOUILLE
TERTRAIS EMMANUEL
TERTRAIS née LE STRAT MARIE-CECILE

Numéro de dépôt :
99799043
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque GRATTOUILLE

Déposée le 17 juin 1999 par TERTRAIS EMMANUEL et TERTRAIS née LE STRAT MARIE-CECILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATTOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Les déposants sont TERTRAIS EMMANUEL, domicilié(e) 16 RUE DU PRIEURE, 10400 LE MERIOT - France et TERTRAIS née LE STRAT MARIE-CECILE, domicilié(e) 16 RUE DU PRIEURE, 10400 LE MERIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERTRAIS MARIE-CECILE - France.

La marque GRATTOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATTOUILLE est expirée depuis le 17 juin 2009.


TERTRAIS EMMANUEL - 16 RUE DU PRIEURE, 10400 LE MERIOT - France

TERTRAIS née LE STRAT MARIE-CECILE - 16 RUE DU PRIEURE, 10400 LE MERIOT - France


TERTRAIS MARIE-CECILE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; - jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].