Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERTIAM
/
LES AMBROSALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMBROSALES
TERTIAM sarl

Numéro de dépôt :
3216209
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
LES AMBROSALES de TERTIAM

Présentation de la marque LES AMBROSALES

Déposée le 20 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERTIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES AMBROSALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERTIAM domicilié(e) 8, rue Ducastel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 472 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERTIAM domicilié(e) 8, rue Ducastel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

La marque LES AMBROSALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMBROSALES est expirée depuis le 20 mars 2013.

TERTIAM a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE FLOCON , L ATELIER DU BIM PARIS.LYON.SAINT ETIENNE.ROUEN.NANTES , BIM@WORK , CRAFTICA


TERTIAM sarl - 8, rue Ducastel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France - SIREN 413472234


TERTIAM - 8, rue Ducastel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Modèles de broderie Fils à broder Tissus à usage textile, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Broderies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.