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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERTIA FORMATION
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TERTIA FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTIA FORMATION
TERTIA FORMATION, SA

Numéro de dépôt :
3875363
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
TERTIA FORMATION de TERTIA FORMATION

Présentation de la marque TERTIA FORMATION

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TERTIA FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERTIA FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERTIA FORMATION domicilié(e) 90 RUE HENRI DE BOISSIEU - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 535 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERTIA FORMATION, M. Courteaud Yves domicilié(e) 90 RUE HENRI DE BOISSIEU - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque TERTIA FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTIA FORMATION est expirée depuis le 21 novembre 2021.


TERTIA FORMATION, SA - 90 RUE HENRI DE BOISSIEU - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 537535411


TERTIA FORMATION, M. Courteaud Yves - 90 RUE HENRI DE BOISSIEU - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583236 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs.