Déposée le 26 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL domicilié(e) Quartier Chateaublanc - 5020, Route de Marseille, 84140 MONTFAVET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire DENIS FIDAL Cabinet d'Avocats - France.
La marque GRATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERSOL (S.A.R.L.) - Quartier Chateaublanc - 5020, Route de Marseille, 84140 MONTFAVET - France
Maître Claire DENIS FIDAL Cabinet d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339114 - Publication au BOPI 2002-01-21
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495477 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savon Produits hygiéniques et pharmaceutiques ; désinfectants. Eponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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