TERSOL DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3088621
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2021
Présentation de la marque NENUPHAR
Déposée le 14 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NENUPHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION domicilié(e) 13-15 Rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 152 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque NENUPHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERSOL DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 13-15 Rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France - SIREN 493152102
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495477 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457324 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : papier, cartons, essuie tout papier toilette, mouchoirs, linge de table, nappes ; couche culotte sac à ordure papier cadeaux ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sac congélation (sacs en plastique pour l'emballage), sacs à glaçons (sacs plastiques pour l'emballage), sacs à ordure (sacs plastiques pour l'emballage), sacs de caisse (sacs plastiques pour l'emballage) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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