TERSOL DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3115487
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2021
Présentation de la marque DRY NET
Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DRY NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION domicilié(e) 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 152 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DRY NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERSOL DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France - SIREN 493152102
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355308 - Publication au BOPI 2002-09-25
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495477 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473508 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664097 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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