Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Juste à Point
Mme TERSIN Monique
Mme SPAGNOU Sandra
Mme spagnou sandra

Numéro de dépôt :
4118337
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
Juste à Point de TERSIN Monique

Présentation de la marque Juste à Point

Déposée le 16 septembre 2014 par madame TERSIN Monique, madame SPAGNOU Sandra, madame spagnou sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Juste à Point » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Les déposants sont madame TERSIN Monique domicilié(e) 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France, madame SPAGNOU Sandra domicilié(e) 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France, madame spagnou sandra domicilié(e) 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SPAGNOU Sandra domicilié(e) 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France.

La marque Juste à Point a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste à Point est expirée depuis le 16 septembre 2024.


Mme TERSIN Monique - 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France

Mme SPAGNOU Sandra - 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France

Mme spagnou sandra - 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France


Mme SPAGNOU Sandra - 79 impasse des pionniers - 34160 - CASTRIES - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Café, succédanés du café, thé, cacao, infusions non médicinales ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, céréales préparées pour l'alimentation de l'homme, farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, brioches, biscuits, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, sucreries, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits, sandwichs, quiches, tourtes, pizzas, tartes pizzas préparées, sandwiches chauds et froids ;

Transport ; livraison de plats cuisinés et de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;

Services de restaurants, à savoir préparation de pizzas, plats préparés et plats cuisinés, sandwichs, autres produits alimentaires et boissons à consommer sur place ou à emporter, services de restaurants de vente à emporter, services de restaurants offrant un service de livraison à domicile, services de traiteur.