Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN
TERSA

Numéro de dépôt :
1403174
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1996
UN de TERSA

Présentation de la marque UN

Déposée le 27 octobre 1986 par TERSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TERSA domicilié(e) (S.A.R.L), 3, rue de Boulonville, 95620 PARMAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.F.P. - France.

La marque UN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN est expirée depuis le 27 octobre 1996.

TERSA a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS TERSA , SCOTCH GENTRY , Tersa société d'experts agréés et qualifiés près les Assureurs de responsabilité , TERSA , IMPERIALE ULTRA NO 1 , SAMPSON DRY GIN


TERSA - (S.A.R.L), 3, rue de Boulonville, 95620 PARMAIN. - France


F.F.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Transport et entreposage.