Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORTS TERSA
TERSA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1389911
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1996
TRANSPORTS TERSA de TERSA

Présentation de la marque TRANSPORTS TERSA

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPORTS TERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSA domicilié(e) 3, rue de Boulonville, 95620 PARMAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE FINANCIERE DE PARIS. - France.

La marque TRANSPORTS TERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS TERSA est expirée depuis le 1 décembre 1996.

TERSA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTCH GENTRY , Tersa société d'experts agréés et qualifiés près les Assureurs de responsabilité , TERSA , UN , IMPERIALE ULTRA NO 1 , SAMPSON DRY GIN


TERSA (S.A.R.L.) - 3, rue de Boulonville, 95620 PARMAIN. - France


FIDUCIAIRE FINANCIERE DE PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Transport et entreposage.