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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRYLOIRE
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TerryLoire Terres de Loire et du Poitou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerryLoire Terres de Loire et du Poitou
TERRYLOIRE, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4324825
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2026
TerryLoire Terres de Loire et du Poitou de TERRYLOIRE

Présentation de la marque TerryLoire Terres de Loire et du Poitou

Déposée le 23 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRYLOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TerryLoire Terres de Loire et du Poitou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRYLOIRE domicilié(e) 10 rue des Moulins - 49390 - PARCAY LES PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRYLOIRE, Bertrand Léger domicilié(e) 10, rue des Moulins - 49390 - PARCAY LES PINS - France.

La marque TerryLoire Terres de Loire et du Poitou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerryLoire Terres de Loire et du Poitou arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.


TERRYLOIRE, Société Coopérative agricole - 10 rue des Moulins - 49390 - PARCAY LES PINS - France - SIREN 786094730


TERRYLOIRE, Bertrand Léger - 10, rue des Moulins - 49390 - PARCAY LES PINS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'agriculture (à l'exception des melons), melons frais bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Melon du Haut Poitou ” ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires.