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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA
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LAPINS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPINS GOURMANDS
TERRYA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3799373
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
LAPINS GOURMANDS de TERRYA

Présentation de la marque LAPINS GOURMANDS

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAPINS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA domicilié(e) 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRYA domicilié(e) 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France.

La marque LAPINS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPINS GOURMANDS est expirée depuis le 20 janvier 2021.

TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES GOURMANDES , TOP'TER , COUV'TER , Agnovalie , HIP PODIUM LA NUTRITION GAGNANTE , Fidélice , Minéral 12


TERRYA, S.A.S. - 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


TERRYA - 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.