Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fidélice
TERRYA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4101937
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2024
Fidélice de TERRYA

Présentation de la marque Fidélice

Déposée le 23 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fidélice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRYA domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

La marque Fidélice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fidélice est expirée depuis le 23 juin 2024.

TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES GOURMANDES , TOP'TER , COUV'TER , Agnovalie , HIP PODIUM LA NUTRITION GAGNANTE , Minéral 12 , LAPINS GOURMANDS


TERRYA, S.A.S. - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


TERRYA - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.