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Marques déposées par TERRYA LA MAISON DE L'ELEVEURTODO
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Terrya la maison de l'éleveur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terrya la maison de l'éleveur
TERRYA LA MAISON DE L'ELEVEUR, SASU

Numéro de dépôt :
3678429
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/09/2029
Terrya la maison de l\'éleveur de TERRYA LA MAISON DE L\'ELEVEUR

Présentation de la marque Terrya la maison de l'éleveur

Déposée le 24 septembre 2009 par TERRYA LA MAISON DE L'ELEVEURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Terrya la maison de l'éleveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est TERRYA LA MAISON DE L'ELEVEURTODO domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Terrya la maison de l'éleveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terrya la maison de l'éleveur arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

TERRYA LA MAISON DE L'ELEVEUR a également déposé les autres marques suivantes : ei éleveurs indépendants


TERRYA LA MAISON DE L'ELEVEUR, SASU - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527658 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720301 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.